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Codex Memoria, 23 ter rue du Cormier, 35580 Guignen. Contact : [ADRESSE].

Ce que nous collectons

  • Courriels que vous nous envoyez : utilisés uniquement pour vous répondre.
    Base légale : intérêt légitime de l’association à répondre à qui lui écrit. Conservation : [DURÉE] au plus.
  • Journaux techniques du serveur : adresse IP et pages demandées, tenus par l’hébergeur pour la sécurité du site.
    Base légale : intérêt légitime de l’association à protéger son site. Conservation : [DURÉE].
  • Adhésions : informations nécessaires à la tenue du registre des membres. Leur fourniture est obligatoire pour adhérer : sans elles, l’adhésion ne peut être enregistrée.
    Base légale : contrat d’adhésion. Conservation : pendant l’adhésion, puis [DURÉE] après sa fin.
  • Cotisations, dons et comptabilité : les paiements sont traités par [PLATEFORME DE PAIEMENT], selon sa propre politique de confidentialité ; l’association garde les pièces comptables qui en résultent.
    Base légale : obligation légale de tenir et de justifier les comptes. Conservation : dix ans, durée de conservation des pièces comptables retenue par l’association (article L123-22 du Code de commerce, appliqué par analogie ; six ans au minimum au titre de l’article L102 B du Livre des procédures fiscales).

Destinataires

Au sein de l’association, seules les personnes chargées de [FONCTIONS] ont accès à vos données. Les prestataires suivants en reçoivent une partie :

  • Kaz : héberge le site et ses journaux techniques.
  • [PLATEFORME DE PAIEMENT] : encaisse les cotisations et les dons.
  • [FOURNISSEUR DE MESSAGERIE] : héberge la boîte de courriel de l’association.

Transferts hors de l’Union européenne : [AUCUN, OU PAYS ET GARANTIES].

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Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les effacer, limiter leur traitement, vous opposer aux traitements fondés sur notre intérêt légitime, recevoir dans un format réutilisable les données d’adhésion que vous nous avez fournies (portabilité) et définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Écrivez-nous à [ADRESSE]. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL.